Les procédures de vote du conseil d’administration sont la façon dont les administrateurs prennent leurs décisions. Parce que les entreprises dépendent de leur conseil d’administration pour prendre des décisions vitales qui ont un impact sur l’avenir de leur entreprise, il est crucial que les procédures de vote du conseil d’administration soient précises, efficaces, transparentes et sûres.
Utiliser des règles claires lors des réunions du conseil
La façon dont les conseils d’administration gèrent le processus décisionnel est essentielle à l’efficacité de leurs décisions. Le vote au conseil d’administration exige un président compétent qui utilise une certaine forme de procédure parlementaire, note Goudsmit Tang. Certaines sociétés ont inscrit dans leurs règlements administratifs certaines procédures que les conseils doivent utiliser comme protocole de réunion du conseil.
Comment se déclenche le vote du conseil ?
Le vote du conseil d’administration pour la prise de décision commence lorsqu’un administrateur du conseil présente une motion de base. Les motions sont l’énoncé d’une proposition d’action. Il y a plusieurs étapes dans la présentation et l’approbation des motions. Une fois qu’un administrateur présente une motion, le conseil doit la traiter d’une façon ou d’une autre.
De manière générale, les conseils d’administration comptent les votes de diverses façons. Étant donné que les membres du conseil vivent parfois à des kilomètres de l’entreprise. Les entreprises trouvent de plus en plus de solutions technologiques pour faciliter le processus de vote et rendre le travail du conseil plus facile, plus efficace. Le vote en ligne est plus précis, efficace, sécurisé et transparent que les méthodes traditionnelles plus anciennes. Pour ces raisons, les conseils d’administration se tournent vers le vote en ligne comme moyen de vote privilégié.
Les types de votes des conseils d’administration
Les conseils votent sur un certain nombre de questions importantes tout au long de leur exercice financier. Les membres du conseil d’administration votent principalement sur les actions et les résolutions. Les conseils peuvent également voter sur des questions telles que la planification stratégique, l’approbation d’un plan d’affaires, d’un budget, des présidents des comités, de la rémunération des cadres supérieurs, etc.
Procédures de vote de base
Les administrateurs du conseil peuvent présenter des motions avant une réunion du conseil. Dans ce cas, ils ont la possibilité de demander au président du conseil de les inscrire à l’ordre du jour d’une réunion du conseil d’administration. Les administrateurs du conseil peuvent également présenter des motions au cours d’une réunion du conseil.
Le président du conseil d’administration doit s’occuper de toutes les motions dans une affaire donnée. Les conseils peuvent appuyer et voter sur une motion ou proposer un amendement à une motion. Le directeur du conseil d’administration qui présente une motion peut également décider de la retirer. Une motion qui n’est pas appuyée meurt sans autre discussion.
Il y a des étapes de base pour présenter une motion.
- Un directeur du conseil d’administration présente une motion et quelqu’un l’appui.
- Le président du conseil convoque la discussion, puis le conseil vote.
Le but d’une motion est de permettre au conseil d’administration d’examiner si la question justifie la prise de temps pour une discussion et un vote.